Cinq avocats du Barreau du Tanganyika ont échangé avec les étudiants de l’Université de Kalemie, ce vendredi 6 mars 2020, autour du thème : « le rôle d’un avocat d’affaires ».

Au cours de cette rencontre qui s’est tenue dans la grande salle, le Bâtonnier Alex KABINDA NGOY accompagné de Maîtres Thony LUBULI MULONGO, Jean-Bienvenu NTWALI BYAVULWA, Dolores KIMPWENE SONIA et Junior MONSENGO FATAKI se sont relayés au micro avec un objectif précis : ouvrir les horizons professionnels des étudiants sur les métiers du droit et leur décrire le profil particulier de l’avocat d’affaires.

Après avoir fait découvrir à leurs auditeurs les différentes options de spécialisation de l’avocat, les conférenciers leur ont clairement expliqué que l’avocat d’affaire est un professionnel du droit qui accompagne les activités économiques de ses clients ; c’est un juriste complet qui doit avoir une connaissance élargie sur le droit et toutes ses facette : droit pénal, droit public, droit économique, etc.

Les intervenants ont insisté sur le fait que pour atteindre cette maîtrise de toutes les composantes de la vie des affaires, l’avocat d’affaires doit prendre sa vie professionnelle au sérieux et se concentrer au travail. Il sait profiter de l’émergence des nouvelles technologies de l’information et de la communication pour lire et approfondir sur les questions d’actualité juridique et économique, bref tout ce qui peut avoir un impact sur la bonne marche des affaires de ses clients.

Dans l’optique d’enrichir les échanges avec les participants, les orateurs ont pris le temps de les écouter. Les préoccupations et les doutes exprimées dans les questions posées par les participants ont témoigné de l’intérêt qu’ils avaient par rapport au thème de la conférence : ils ont particulièrement décrié l’absence de ressources documentaires pour la recherche.

A ce sujet, les ambassadeurs du Barreau du Tanganyika à l’Université de Kalemie ont rappelé que chaque étudiant devait avant tout capitaliser les moyens à sa disposition en attendant que les projets de développement de l’université puissent aboutir. Le manque d’ouvrages au sein de l’institution est certes regrettable mais n’est pas une excuse : avec un téléphone, il est possible d’être connecté à l’Internet, de consulter des sites de recherches pour approfondir les matières apprises en cours et en débattre intelligemment sur les réseaux sociaux.

Des orientations pratiques pour effectuer la recherche documentaire en ligne ont été données aux étudiants : étant donné que les sources du droit sont hiérarchisées, avant de penser aux ouvrages de grande envergure, il est nécessaire de donner priorité à la maîtrise des lois et des textes règlementaires. Et ceux-ci sont les plus accessibles sur l’Internet.

Le Bâtonnier a également profité de cette occasion pour parler des démarches entreprises par le Conseil de l’Ordre du Barreau du Tanganyika  en vue de l’ouverture d’une bibliothèque au profit des avocats du Barreau.

Cet échange à caractère académique et scientifique n’a pas eu que les étudiants de droit comme participants. D’autres étudiants des différents domaines étaient présents à cette conférence et ont saisi l’opportunité pour lever les zones d’ombre qu’ils avaient sur le fonctionnement du Barreau et le travail d’un avocat au sens large du terme et celui d’un avocat d’affaires en particulier.

publié le 11 mars 2020

Mes Chers Confrères,

Ce lundi 6 janvier 2020, après la période des différentes fêtes, nous reprenons le chemin de nos cabinets respectifs. De partout où vous vous trouvez, recevez mes vœux les meilleurs pour une année professionnelle réussie au courant de cette année 2020. Mes vœux de bonheur et de bonne santé s’adressent également à vos familles respectives et à ceux qui vous sont chers et proches.

Chers Confères,

Cette année s’annonce pleine des défis de toutes sortes. Après la naissance de notre barreau, il est question de la consolider. Le Conseil de l’Ordre qui tiendra incessamment sa première réunion du mois de janvier 2020 donnera les grandes perspectives de l’année, dont l’une plus importante sera l’admission à la liste de stage des nouveaux avocats. Il y aura aussi le recyclage déontologique et la revue des règles professionnelles pour nous tous, dans le cadre des séminaires que nous avons prévus d’organiser. Toutes les autres activités seront également programmées et annoncées progressivement.

J’exhorte tous les avocats à développer le sens de la « confraternité » dont les aspects divers feront l’objet des thématiques de nos échanges au courant de cette année. J’exhorte également les avocats à participer activement aux activités du barreau, notre œuvre commune.

Je serai personnellement, avec les membres du Conseil de l’Ordre, à vos côtés pour continuer à consolider le Barreau du Tanganyika et à lui donner la visibilité nécessaire pour son avenir.

Encore une fois, bonne et heureuse année 2020 à chacun et à vous tous.

Publié le 06 janvier 2020

La ville de Bamako a abrité le premier congrès du Barreau Pénal International-Afrique, organisé sous le thème : « l’Afrique, nouveaux défis pour la Justice Pénale internationale et le Barreau Pénal International ». Ouvert par le Président de la République du Mali ce jeudi 14 novembre 2019, ce congrès a réuni des grands acteurs de la justice pénale internationale dont particulièrement, la Vice-Présidente de la Cour Pénale Internationale (CPI), la Procureure de la CPI, certains Ministres de l’espace UEMOA, les Bâtonniers de certains Barreaux du monde, les juges et Ministères Publics. Ces assises ont été clôturées ce samedi 16 novembre 2019.

Environ 500 avocats des différents coins du monde ont pris part à ce congrès, dont Maître Serge MISEKA, représentant exclusif du Barreau du Tanganyika, deux avocats de Kinshasa-Gombe, un Magistrat du Parquet Général de Matete.

Etant non seulement professionnelle, cette rencontre a été scientifique, car ayant connu la participation d’un chiffre significatif des chercheurs et des professeurs d’universités, intervenants de certaines thématiques prévues au programme des assises.

Parmi les grandes réalisations de ce congrès dont le principal objectif a été de réfléchir sur comment concrétiser la lutte contre l’impunité en Afrique, il y a la création d’un bureau du Barreau Pénal International (BPI) pour l’Afrique qui sera installé au Mali, la signature de la Déclaration de Bamako, un document à travers lequel, tous les participants signataires ont réaffirmé leur soutien à la justice internationale et inscrit le nom de leurs barreaux d’origine sur ce document à impact mondial.

Après la création de ce bureau en Afrique, tous les dossiers africains enrôlés pour être transmis à la Cour Pénale Internationale, passeront par le Mali et c’est à ce niveau qu’ils seront traités et constitués avant leur transmission.

Ibrahim BOUBAKAR KEITA, Président du Mali a été consacré Président d’honneur du BPI-Afrique et les membres de ce bureau viendront des différents autres pays africains.

Pour le Président du Mali, le choix de son pays comme hôte de ce premier congrès a été un honneur. Et pour cela, il a convié, le soir de la journée d’ouverture dans sa résidence officielle, tous les avocats étrangers et les grandes personnalités venus à ce congrès, à un diner leur offert.

Le prochain congrès du BPI sera organisé en février prochain, cette fois, à Banjul en Gambie.

Publié le 20 novembre 2019

La ville de Luxembourg accueille, du 6 au 10 novembre 2019, le 63^è Congrès de l’Union Internationale des Avocats (UIA). C’est pour la quatrième fois que cette ville abrite ces assises depuis la création de cette organisation mondiale en 1927.

Trois avocats du Barreau du Tanganyika, parmi lesquels le Bâtonnier de l’Ordre, participent activement à ces assises dont la cérémonie d’ouverture s’est déroulée en présence du Prince Guillaume, Grand-Duc héritier du Grand-Duché de Luxembourg, du Premier ministre et des officiels du gouvernement luxembourgeois.

C’est Estro Armonico, l’orchestre de musique classique, qui a agrémenté cette cérémonie haute en couleur pour la joie des avocats de 135 nationalités venus du monde entier et leurs accompagnants.

Les adresses du président du congrès et des différents intervenants ont souligné l’importance des thèmes principaux retenus pour cette année 2019 : « L’innovation et le droit : entre passion et raison » et « Entreprise et droits de l’Homme ». Ils ont également relevé qu’à l’image du Luxembourg et de ses habitants, la richesse de ce monde reste sa diversité.

Le prix  de l’UIA et des éditions LexisNexis « État de droit » -Rule of law Award- a été décerné à l’avocat français Bertrand Favreau, ancien Bâtonnier et président de l’Institut des droits de l’homme des avocats européens, pour son engagement dans la Défense des droits de l’Homme. C’est l’étape qui a clôturé cette cérémonie d’ouverture.

Les séances de travail de la première journée du Congrès se sont développées autour du thème « L’innovation et le droit : entre passion et raison ». à travers plus d’une vingtaine d’exposés préparés par des avocats rassemblés en commissions.

Le Bâtonnier de l’Ordre des avocats du Tanganyika s’est joint à ses pairs réunis au sein du Sénat international des barreaux, une structure unique en son genre, mise en place par l’UIA pour permettre aux responsables du corps professionnel d’échanger sur les questions touchant l’amélioration de la condition de l’avocat de par le monde.

Le cas échéant, les discussions de cette année ont tourné autour du secret professionnel, un des piliers de la profession d’avocat. Ce thème, bien qu’abordé différemment selon les systèmes et familles juridiques, il reste un droit pour l’avocat et pour son client, un droit de l’Homme au-delà de la relation de confiance qui les unit. Cependant, il se constate actuellement dans plusieurs régions du monde que les autorités judiciaires tendent à réduire ce droit, en obligeant les avocats à livrer le secret professionnel.

Le rôle des Barreaux étant de protéger les avocats et aussi de les encourager à respecter la loi, les Bâtonniers ont résolu d’approfondir la réflexion sur ce thème dans leurs circonscriptions respectives et ont proposé des mesures concrètes pour renforcer le pouvoir des avocats et leur droit à défendre les causes qu’ils choisissent.

Le Bâtonnier national de l’ordre national des avocats de la RDC était également présent lors de ces échanges ainsi que les Bâtonniers de Kinshasa/Matete et du Kasaï central.

L’autre thème évoqué au cours de cette journée, c’est « l’arbitrage international », avec la nuance qu’il y’a entre l’arbitrage d’investissement et l’arbitrage commercial. Avec l’actualité autour du Brexit, les exposés ont, pour la plupart, traité des règles de droit privé applicables dans l’espace de l’Union européenne comparativement à celles applicables en Grande Bretagne.

Un concept intéressant qui a retenu l’attention des participants et ,particulièrement ceux du Barreau du Tanganyika, est celui de l’injonction d’interdiction de poursuites (antisuit injunctions) par lequel le juge anglais interdit à une partie de poursuivre une procédure devant une juridiction étrangère.

Si les règles applicables dans l’Union européenne interdisent cette pratique, le droit OHADA lui semble garder le silence sur cette question. Toutefois, en présence d’une convention d’arbitrage et sous certaines conditions, le droit OHADA permet à la juridiction étatique d’ordonner des mesures provisoires ou conservatoires.

Pour clôturer cette journée chargée d’enseignements, les délégués du Barreau du Tanganyika ont écouté avec attention les panélistes de la commission « Organisation des cabinets d’avocats » qui ont voulu répondre à la question de savoir comment augmenter les revenus des cabinets d’avocats dans un monde numérique incertain et extrêmement concurrentiel et ont présenté les nouvelles tendances pour les modèles de rémunération des associés.

La deuxième journée du Congrès était consacré au thème « Entreprise et droits de l’Homme ». Pour faire face aux nombreuses questions soulevées par ce thème, la commission des droits de l’homme de l’UIA a lancé la réflexion, sur ce sujet, la veille. Elle a donné la parole à des avocats engagés et qui sont intervenus tour à tour sur  des questions aussi variées dont principalement « les défis de l’avocat face à l’arbitraire », « les violences domestiques en droit comparé », « la législation sur la pénalisation du féminicide en Amérique latine », « la protection contre la torture et les traitements inhumains ».

Les exposés, loin d’être des discours déshumanisés, ont pointé du doigt le danger du despotisme dans certaines régions du monde et contre lequel l’avocat, défenseur des droits par excellence ne peut que s’insurger. La passion de l’avocat pour la défense des droits de tous lui a valu d’être victime d’abus même lors des manifestations pacifiques. Les avocats ont un devoir de solidarité envers les nombreux de leurs confrères qui se retrouvent injustement détenus en prison pour avoir osé dénoncer l’arbitraire.

Dans la matinée du 8 novembre, l’Ambassadeur itinérant du Luxembourg pour les Droits de l’homme a présidé les panels qui ont présenté les principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme. Les orateurs ont mis l’accent sur l’obligation des Etats et la responsabilité des entreprises quand des violations des droits de l’homme sont perpétrées en marge des activités économiques. En partant des cas concrets, ils ont expliqué les voies de recours possibles et efficaces contre ces violations.

Pour ne pas en rester à un discours de condamnation, les panélistes ont ainsi présenté le respect des droits de l’Homme comme source de responsabilité et d’opportunités pour les entreprises dans le développement de leurs activités commerciales.

Ces réflexions se sont également poursuivies le samedi 9 novembre avec un décryptage de l’actualité internationale en matière de protection de l’environnement. Les exposés du jour ont tous souligné la nécessité de voir élaborer des lois plus contraignantes pour dissuader les entreprises commerciales d’œuvrer hors la loi et aussi pour les persuader d’agir en faveur du développement durable, qui garantit les droits de tous à jouir d’un environnement sain.

En marge des activités scientifiques, les délégués du Barreau ont eu l’opportunité de visiter la Cour de justice de l’Union européenne.

Publié le 13 novembre 2019

Le 10 octobre 2019, Me Freddy GUYINDULA GAM a entretenu ses confrères du Barreau du Tanganyika sur quelques principes essentiels de la profession d’avocat. Cette séance, qui s’est déroulée dans la salle de formation du siège provisoire du Conseil de l’Ordre, rentre dans le cadre du plan de formation déontologique initié par le Bâtonnier et le Conseil de l’Ordre du Barreau, pour renforcer les aptitudes professionnelles de tous les avocats.

Avant de faire la synthèse de 16 principes qu’il avait choisis de commenter, Me Freddy GUYINDULA GAM a tenu à faire un bref exposé sur l’évolution de la déontologie de l’avocat et ses sources. Il a souligné le fait que la noble profession d’avocat était conçue à l’origine comme un sacerdoce, une mission à réaliser animé par l’honneur et les valeurs morales et non pour faire fortune. C’est pourquoi les avocats perçoivent des honoraires et non un salaire pour leurs prestations. Un autre vestige de cette époque, c’est le port du costume professionnel par les avocats : signe claire pour leur rappeler qu’ils sont tous égaux après avoir prêté serment.

En partant des principaux textes qui régissent la profession d’avocat en République Démocratique du Congo, l’Ordonnance-loi de 1979 et le Règlement intérieur cadre de 1987,  Me Freddy GUYNDULA GAM a détaché 16 principes essentiels auxquels l’avocat doit se plier aussi bien dans sa vie professionnelle que dans sa vie personnelle.

Ces principes, il les a évoqués selon trois contextes où ils doivent  être observés et appliqués. Il s’agit principalement du serment d’un avocat, de l’exercice de sa profession et de ses clients.

Par rapport à son serment, l’avocat doit se caractériser par les principes de dignité, de conscience, d’indépendance, de probité et d’humanité.

Dans l’exercice de sa profession, il doit faire montre d’honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie.

Et à l’égard des clients, il doit faire preuve de compétence, de dévouement, de diligence et de prudence.

Publié le 18 octobre 2019

Le Réseau International des Femmes Avocates, RIFAV en sigle, a été créé pour favoriser la promotion et l’émancipation de la femme avocate dans l’exercice de sa profession. Le lancement de cette structure a eu lieu à Kigali, au Rwanda, à l’occasion des activités du premier Congrès tenu du 14 au 16 août 2019.

Plusieurs Barreaux d’Afrique et du monde ont été représentés, y compris le jeune Barreau du Tanganyika qui a été représenté par deux avocates inscrites à son Tableau : Maître Salvatrice BAHINDWA BAHATI et Maître Régine MARIAMU SAFI. Cette dernière restitue les contours de ce congrès et donne par la même occasion l’impact de leur participation à ce congrès pour le compte de leur Barreau.

Maitre Régine MARIAMU SAFI, vous avez pris part avec Maître Salvatrice BAHINDWA BAHATI au premier congrès du Réseau International des Femmes Avocates, quelle ambiance régnait lors de cette rencontre ?

L’ambiance était très conviviale. D’abord parce nous avons bénéficié d’un accueil chaleureux de la part de Monsieur le Bâtonnier du Barreau du Rwanda qui accompagnait les femmes avocates de son ressort au Congrès. Ensuite, grâce à la diversité des délégations venues des différents Barreaux. Il y avait des femmes avocates de l’Afrique centrale, notamment du Congo Brazzaville, du Burundi, du Rwanda, du Cameroun. Il y en avait aussi de l’Afrique de l’Ouest, notamment de la Côte d’ivoire, du Burkina-Faso et du Benin. Il y a même eu une avocate venue de Guadeloupe.

Que doit-on retenir sur le déroulement de ce congrès ?

Le premier jour, les activités ont été lancées dans la matinée. A l’ordre du jour, la présentation du programme du Congrès, le mot de la Bâtonnière de Pointe-Noire qui a parlé du bienfondé de ce congrès et des motivations ayant conduit à la création du RIFAV. Outre cela, les participants ont suivi les allocutions des avocates les plus expérimentées, qui ont brossé les difficultés que rencontrent les femmes avocates dans cette profession. Souvent c’est le découragement et le complexe d’infériorité lié au genre, qui font que les femmes ont du mal à émerger dans la profession d’avocat. A l’issu du partage d’expériences, nous avons conclu que c’est la persévérance, le travail et le courage qui peuvent favoriser l’intégration et l’épanouissement de la femme avocate, jusqu’à glaner des responsabilités importantes, à l’instar des Avocates Bâtonnières présentes au Congrès.

Quel est l’impact de votre participation à ce congrès pour le compte du Barreau qui vous a mandatées ?

D’abord, de manière générale, grâce à la participation active des avocates de la République Démocratique du Congo, notre pays a su obtenir à lui seul une zone à part entière dans la structure organisationnelle du RIFAV. Mis à part la zone Europe et celle des Amériques, 5 zones ont été créées en Afrique : la zone RDC, la zone Afrique Centrale, la zone Afrique Australe, la zone Afrique de l’Ouest et la zone des pays des grands lacs. Par ailleurs, la RDC sera représentée au Conseil d’administration du Réseau et bénéficie d’un poste de Chargé de Communication. Ensuite, pour le compte du Barreau du Tanganyika, notre participation, nous intègre dans ce grand réseau qui prône les valeurs et les talents de la femme avocate. Cela va encourager les avocates actuelles à se battre davantage et ce sera un atout pour les avocates qui sont en processus d’intégrer notre corps au Tanganyika. Outre cela, nous allons bénéficier de cet élan novateur du RIFAV, car chaque Barreau devra se doter d’un point focal qui fera la liaison avec la structure nationale du réseau qui collabore avec le Conseil d’Administration. De cette façon, les besoins locaux seront partagés par tous et les solutions seront rapidement envisagées et mises en application.

Pour Maître Régine MARIAMU, la participation au 1^er Congrès du RIFAV n’est qu’un point de départ. Elle rassure qu’au niveau local, les avocates saisiront toutes les opportunités pour faire entendre leur voix et faire valoir ce qu’elles ont d’unique. Ce sera la meilleure façon de démontrer que leur participation à cette activité est classée utile pour le Barreau près la Cour d’Appel du Tanganyika.

Publié le 11 septembre. 2019